Pour rappel, qu’est-ce que le CIR ?
Le CIR ou Crédit Impôt Recherche est un dispositif fiscal qui aide les entreprises à développer leurs activités R&D, en finançant 30% de leurs dépenses.
Les dépenses de recherche correspondent à : la masse salariale, l’amortissement du matériel, les frais de fonctionnement, la sous-traitance sous certaines conditions, les frais de veille technologique, les brevets…
Le CIR représente 30 % des dépenses de recherche jusqu’à 100 millions d’euros (ou 50 % dans les départements d’outre-mer), puis 5 % au-delà et est rétroactif à N-2, c’est donc un dispositif très intéressant.
Un consultant est un expert
Il existe des logiciels de gestion du CIR. Ces logiciels spécialisés peuvent tester l’éligibilité d’un projet R&D, définir les chercheurs et le temps passé sur le projet pour chacun, ainsi que le coût des travaux. Soit l’assiette de dépenses R&D engagées dans l’année.
Mais le montage d’un dossier scientifique demande une expertise qu’aucun logiciel n’est capable de fournir.
Un consultant CIR, dont ceux de PNO, est un expert scientifique lourdement diplômé dans son domaine. Son atout est son expertise et sa vision aigüe du processus de Recherche, Développement et Innovation et du cadre d’éligibilité (critères, périmètre, …) au CIR. Un consultant a pour mission d’accompagner le projet de sa définition à « l’assistance » en cas de contrôle fiscal.
Une capacité d’analyse et de synthèse
Un consultant saura analyser les besoins du client, scanner les activités techniques et identifier les activités et ressources éligibles. Son expertise lui apporte une capacité d’analyse et de synthèse, lui permettant, outre de valoriser et optimiser les dépenses R&D éligibles, de collecter les informations et justificatifs requis au montage du dossier.
La sécurisation de son crédit d’impôt
Autant d’étapes nécessaires pour sécuriser le CIR au moment de la réponse à une demande d’information préalable à un remboursement de CIR ou à un contrôle fiscal. Un dossier que le consultant connaît parfaitement et qui saura agir pour vous accompagner opérationnellement dans sa défense tout au long du processus.
Une question que tout entreprise doit se poser puisque l’augmentation du nombre de bénéficiaires du CIR ont conduit à un accroissement des contrôles fiscaux, y compris par le MENESR (Ministère de l’Education Nationale de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche).
Un consultant est donc un membre actif de votre projet qu’aucun logiciel ne peut remplacer. Véritable chef d’orchestre, son expertise est une nécessité pour la réussite de votre déclaration CIR.
