CIR

JuCIRprudence | Rejet du CII pour activités non-produits et de « simple » optimisation et personnels sans diplôme technique
Jucirprudence - JuCIRprudence | Rejet du CII pour activités non-produits et de « simple » optimisation et personnels sans diplôme technique
Pour en savoir plus
JuCIRprudence | La collecte, enregistrement, préparation et traitement de données sont aussi éligibles au CIR
JuCIRprudence | La collecte, enregistrement, préparation et traitement de données sont aussi éligibles au CIR puisqu’indispensables à leur exploitation et analyse
Pour en savoir plus
JuCIRprudence | L’importance de justifier les temps des personnels valorisés en CIR
JuCIRprudence | L’importance de justifier les temps des personnels valorisés en CIR
Pour en savoir plus
JuCIRprudence | L’importance de la justification de l’intervention technique directe, substantielle et indispensable des dirigeants en R&D
JuCIRprudence | L’importance de la justification de l’intervention technique directe, substantielle et indispensable des dirigeants en R&D
Pour en savoir plus
JuCIRprudence | Les contraintes de l’agrément CIR pour un sous-traitant souhaitant lui-même déclarer du CIR
JUCIRPRUDENCE | les contraintes de l’agrément CIR pour un sous-traitant souhaitant lui-même déclarer du CIR
Pour en savoir plus
Webinaire PNO x B4C
webinaire PNO B4C CIR CII Mars 2024
R&D – Innovation : indicateurs et optimisation des CIR/CII
Pour en savoir plus
JUCIRPRUDENCE | L’octroiement d’une subvention publique, dans le cadre d’une opération R&D, doit être déduite de l’assiette des dépenses
Jucirprudence octroiement subvention publique déduite assiette dépenses
Pour en savoir plus
JUCIRPRUDENCE | Un cas de rejet de l’éligibilité au CIR de dotations aux amortissements
Jucirprudence rejet éligibilité CIR de dotations aux amortissements
Pour en savoir plus
Jucirprudence | Rejet total de dotations aux amortissements de brevets acquis pour valorisation à 100% et absence de justification du prorata d’utilisation en R&D
Jucirprudence Rejet total de dotations aux amortissements de brevets acquis pour valorisation à 100% et absence de justification du prorata d’utilisation en R&D
Pour en savoir plus
JuCIRprudence | Un cas de rejet de recours suite à un redressement de CII
jucirprudence Un cas de rejet de recours suite à un redressement de CII
Pour en savoir plus