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JuCIRprudence | Rejet du CII pour activités non-produits et de « simple » optimisation et personnels sans diplôme technique
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JUCIRPRUDENCE | Un cas de rejet de l’éligibilité au CIR de dotations aux amortissements
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JuCIRprudence | Un cas de rejet de recours suite à un redressement de CII
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JuCIRprudence | Un cas de redressement au motif du manque de qualité de l’état de l’art et absences d’incertitudes scientifiques et techniques
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